comment obtenir les papiers pour un serpent abandonné

alors voila j'ai récupérer un serpent suite a un abandon tout va bien pour le boa mais comme on ma fait remarquer que j'etait hors la loi suite a cela (meme si je le savait déjà lol)

je vient vous demander en complément de mes recherche si l'un de vous serait se que je peu faire pour obtenir les papier du serpent ?

j'ai quelque piste contacter la ddsv, ou m'adresser a un titulaire du certificat de capacité mais rien de bien concret jusqu'ici donc si quelqu'un connait les démarche a suivre sa m'arrangerait pour régulariser ma situation au plus vite

malheureusement je ne peu pas m'adresser a sont précédent propriétaire non pas que je ne sache pas qui il est mais il est parti au Antilles en laissant sont serpent derrière lui ...

en résumer il allait le lâcher dans les bois heureusement pour le serpent un amis de sont ancien propriétaire la récupérer et me la amener dans l'urgence maintenant le seul problème c l'obtention de ces papier

Ma réponse va être simpliste, apparemment tu sait qui c'est et ou il est et tu connais ses amis qui t'on transmis le BCI, il te suffit de lui écrire (courrier ou mail) en envoyant un certificat de cession que tu as rempli, il n'a plus qu'à le signer et à te le retourner.

CERFA 14367*01

Sinon, il va être bien compliqué de prouver l'existence légale de ton BCI, si ce n'est que des attestations d'amis du précédent propriétaire prouvant l'abandon du BCI et le fait que tu l'ais récupéré avant son abandon en forêt.

Désolé de t'avoir fait remarquer que tu étais en situation irrégulière mais je ne pouvais pas ne pas t'informer.

La solution est en effet que l'ancien propriétaire t'envoie un certificat de cession : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
Ca ne l'engage pas puisque ça ne fera que refléter la réalité et ça te remettra dans la légalité.

S'il avait été abandonné par une personne anonyme, tu aurais pu passer par l'ONCFS de ton département qui pourra te nommer "gardien" du boa. Le problème c'est qu'ils peuvent nommer une autre personne. Pire, ils peuvent te questionner pour savoir la vérité et si tu leur avoues que tu connais le vrai propriétaire.

Non, le mieux est de contacter le propriétaire. Il imprime le formulaire, le remplit et te l'envoie par courrier.

Si l'ancien propriétaire refuse de faire le formulaire Cerfa, mets lui la pression. Dis lui que tu vas aller voir l'ONCFS et que s'ils te demandent le nom du vrai propriétaire, tu le balanceras aux autorités. L'abandon d'animaux CITES est puni par la loi.

je vais tenter sa alors j'ai réussi a entrer en contact avec sa femme qui elle est rester en france peu être arrivera elle a le convaincre de me l'envoyer le certificats de cession avec la facture de sont achat du serpent, se qui m'arrangerait car même si au vu de sont abandon je n'aurait aucun scrupule a le dénoncer je préférerait que tout se passe bien car je ne veut surtout pas que l'on me retire ce serpent je les depuis peu mais le fait de l'avoir sauver et d'avoir fait des frais pour lui fait que je mi suis attacher ^^

je vous tien au courant de l'avancer des démarche en espérant qu'il pause pas de problème

Encore faut-il que le proprio' est les papiers de sa propre bestiole.
S'il l'a acheté sur lebonc*in comme on achète un chaton, à mon avis pas de papiers tout court, c'est très fréquent que les vendeurs ne donnent pas de CERFA...

bon je c'est que sa commence a dater mais j'ai enfin reçus le certificat de cession par sont ancien propriétaire il aura fallut user de nombreuse menace pour qu'il se décide mais c'est une bonne chose de faite maintenant en règle ^^

Désolé de t'avoir un peu poussé à te régulariser mais je pense que c'était important. Surtout si tu veux continuer la terrariophilie un bon moment, ça aurait été bête de craindre sans cesse un contrôle et te faire confisquer tes animaux.

BOBO-le-BOA a écrit:

bon je c'est que sa commence a dater mais j'ai enfin reçus le certificat de cession par sont ancien propriétaire il aura fallut user de nombreuse menace pour qu'il se décide mais c'est une bonne chose de faite maintenant en règle ^^

Super !
Merci pour ces nouvelles !

A+
Fenchurch