Les Dragons d'Asgard


 
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 Législation à jour Varanus spp.

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Hermann
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MessageSujet: Législation à jour Varanus spp.    Législation à jour Varanus spp.  Icon_minitimeVen 03 Juin 2016, 17:52

Bonjour,

Petit post pour avoir la liste (à jour) des espèces soumises ou non au CdC, car je n'arrive pas du tout à trouver/être sûr pour toutes les espèces.

Merci d'avance Very Happy
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Fenchurch
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MessageSujet: Re: Législation à jour Varanus spp.    Législation à jour Varanus spp.  Icon_minitimeMar 07 Juin 2016, 15:51

Hello,

tu sais bien qu'il n'y a pas une jolie liste toute faite Smile

il faut regarder :
- si l'espèce est présente ou réputée présente en France ou Guyane française. => CDC
a priori avec les varans, ça va Smile

- si l'espèce est directement en annexe 2 de l'arrêté du 10 août ==> CDC
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
j'y ai trouvé :
Varanus albigularis.
Varan des steppes d'Afrique orientale.

Varanus auffenbergi.
Varan d'Auffenberg.

Varanus caerulivirens.
Varan à reflets bleus.

Varanus cerambonensis.
Varan de Céram.

Varanus doreanus.
Varan à queue bleue.

Varanus dumerilii.
Varan de Duméril.

Varanus finschi.
Varan de Finsch.

Varanus flavirufus.
Varan des sables d'Australie.

Varanus giganteus.
Varan Perenti.

Varanus glebopalma.
Varan crépusculaire.

Varanus gouldii
Varan de Gould.

Varanus indicus.
Varan du Pacifique.

Varanus jobiensis.
Varan de Sepik.

Varanus mabitang.
Varan mabitang.

Varanus macraei.
Varan de Mac Rae.

Varanus melinus.
Varan jaune coing.

Varanus mertensi.
Varan de Mertens.

Varanus niloticus.
Varan du Nil.

Varanus ornatus.
Varan orné.

Varanus panoptes.
Varan des sables.

Varanus rosenbergi.
Varan de Rosenberg.

Varanus rudicollis.
Varan à cou rugueux.

Varanus salvadorii.
Varan-crocodile.

Varanus salvator.
Varan malais.

Varanus spenceri.
Varan de Spencer.

Varanus spinulosus.
Varan à épines.

Varanus varius.
Varan bigarré.

Varanus yemensis.
Varan du Yémen.

Varanus yuwonoi.
Varan de Yuwono.

- si l'espèce est classée "dangereuse", donc en annexe 3 du même arrêté : ==> CDC
il est écrit : Varanus spp. : espèces dont la taille adulte est supérieure ou égale à 3 mètres.
Et pour savoir la taille d'une espèce de varan, officiellement, c'ets le bouquin de Obst qui fait foi/loi. A voir dnas les fiches d'élevage si tu n'as pas ce bouquin...

- enfin, si l'espèce est en annexe 1 de la CITES, donc normalement en annexe A du reg européen 337/98 ==> CDC dès le premier spécimen :
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
Varanus griseus

Varanus komodoensis

Varanus nebulosus

Varanus bengalensis

Varanus flavescens


Toutes les espèces citées nommément ici sont donc soumises à CDC dès le premier spécimen, SANS COMPTER celles non citées mais qui dépassent, selon l'OBST, la taille de 3m à l'âge adulte.

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7.3.9 Neurergus kaiseri NC - CDC
3.0.6 Triturus dobrogicus ssp. NC - CDC
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Hermann
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MessageSujet: Re: Législation à jour Varanus spp.    Législation à jour Varanus spp.  Icon_minitimeSam 11 Juin 2016, 16:07

Merci beaucoup Fen !  Législation à jour Varanus spp.  377238

beh en fait j'ai l'impression que certaines espèces existent sur certaines sources et pas du tout sur d'autres, et même problème pour savoir si soumises ou non.
Du coup, j'étais un peu paumé sur ce que je devais prendre comme référentiel  confused
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Fenchurch
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MessageSujet: Re: Législation à jour Varanus spp.    Législation à jour Varanus spp.  Icon_minitimeLun 13 Juin 2016, 11:40

C'est pour ça que je préfère, plutôt que donner une liste toute faite, donner les liens permettant de reconstituer cette liste. Ça marche alors pour tous les Genres... Smile

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MessageSujet: Re: Législation à jour Varanus spp.    Législation à jour Varanus spp.  Icon_minitimeLun 13 Juin 2016, 13:51

Je comprend oui Wink
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Sigouille
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MessageSujet: Re: Législation à jour Varanus spp.    Législation à jour Varanus spp.  Icon_minitimeVen 17 Juin 2016, 14:35

Pour information aussi, étant que ce forum est fortement français, que la législation sur les NAC en Belgique s'est retrouvée renforcée et, concernant les varans, spécifie :

*Sont soumis à permis d'environnement toute détention d'un varan dont la taille adulte est supérieure à 200cm.

(et en toute fin)

*Sont soumis à permis d'environnement toute détention d'animal protégé par le Règlement Européen 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996.
Ou... si vous préférez... la Convention de Washington et le Cites Wink

Autrement dit, en Belgique, toute détention d'animal en CITES, annexe I ou II, est soumise à permis
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Hermann
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MessageSujet: Re: Législation à jour Varanus spp.    Législation à jour Varanus spp.  Icon_minitimeVen 17 Juin 2016, 15:07

Merci pour ces précisions, qui seront fortes utiles pour les membres belges komça
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MessageSujet: Re: Législation à jour Varanus spp.    Législation à jour Varanus spp.  Icon_minitimeVen 17 Juin 2016, 17:23

Sigouille a écrit:


*Sont soumis à permis d'environnement toute détention d'animal protégé par le Règlement Européen 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996.
Ou... si vous préférez... la Convention de Washington et le Cites Wink

C'est pas tout à fait synonyme...en général, le règlement 338/97 est plus large que la CITES....
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bcicolombie
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MessageSujet: Re: Législation à jour Varanus spp.    Législation à jour Varanus spp.  Icon_minitimeVen 17 Juin 2016, 18:03

Sigouille a écrit:
Pour information aussi, étant que ce forum est fortement français, que la législation sur les NAC en Belgique s'est retrouvée renforcée et, concernant les varans, spécifie :

*Sont soumis à permis d'environnement toute détention d'un varan dont la taille adulte est supérieure à 200cm.

(et en toute fin)

*Sont soumis à permis d'environnement toute détention d'animal protégé par le Règlement Européen 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996.
Ou... si vous préférez... la Convention de Washington et le Cites Wink

Autrement dit, en Belgique, toute détention d'animal en CITES, annexe I ou II, est soumise à permis

Je me permet d'intervenir car la taille maximum des varans est de 120 cm queue comprise (pour le permis de classe 3). Ensuite, pour ce qui est de la CITES, et comme l'a dit Gwalchafed il s'agit des espèces classées dans la réglementation 338/97 du règlement Européen. En résumé, les espèces de l'annexe I de la CITES (qui sont également dans le règlement Européen 338/97) demandent un permis d’environnement de classe II dès le premier reptile détenu. Pour l'annexe II, il faut se référer à l'annexe V de l'AGW du 11/07/2013.
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Fenchurch
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MessageSujet: Re: Législation à jour Varanus spp.    Législation à jour Varanus spp.  Icon_minitimeLun 20 Juin 2016, 16:43

bcicolombie a écrit:
Ensuite, pour ce qui est de la CITES, et comme l'a dit Gwalchafed il s'agit des espèces classées dans la réglementation 338/97 du règlement Européen. En résumé, les espèces de l'annexe I de la CITES (qui sont également dans le règlement Européen 338/97) demandent un permis d’environnement de classe II dès le premier reptile détenu. Pour l'annexe II, il faut se référer à l'annexe V de l'AGW du 11/07/2013.
je ne compreds pas...
Le règlement auropéen 338/97 reprend bien toutes les annexes de la CITES, et notamment (ce qui est important pour nous) les 2 annexes I et II respectivement (habituellement) dans ses annexes A et B - mais il y a quelques différences, comme l'a dit Gwal, le règlement 338§97 est parfois plus protecteur vis à vis des espèces.

Sachant cela, le permis belge d'environnement de classe II est-il limité aux espèces en annexe A du reg 338/97, ou bien concerne-t-il les espèces en annexe A comme celles en annexe B ? Quelle est la formulation exacte ? (car ça change beaucoup de choses !)
Et on ne parle pas vraiment, pour la CITES ou ce reg 338/97) de protection mais de règlementation.

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MessageSujet: Re: Législation à jour Varanus spp.    Législation à jour Varanus spp.  Icon_minitimeLun 20 Juin 2016, 17:04

Je me suis peut être mal exprimé.

A partir du premier reptile détenu qui se trouve dans l'annexe A du règlement européen 338/97. Il faut un permis d'environnement de classe 2.

Si l'animal n'est pas dans l'annexe A (toujours du reglement 338/97) ET qu'il n'est pas dans l'annexe V de l'AGW du 11/07/2013. Une simple déclaration de classe 3 est nécessaire.

Pour résumé:
- Si l'animal est dans l'annexe A du règlement européen 338/97 => Permis d'environnement de classe 2 dès le premier reptile détenu.
- Si l'animal n'est pas dans l'annexe A, mais qu'il est dans l'annexe V de l'AGW du 11/07/2013 => Permis d'environnement de classe 2 des le premier reptile détenu.
- Si l'animal n'est ni dans l'annexe A, ni dans l'annexe V => déclaration de classe 3.
- Si l'animal est dans l'annexe B du règlement européen 338/97 mais qu'il n'est pas dans l'annexe V de l'AGW => déclaration de classe 3.

Je sais que ce n'est pas très logique, mais c'est du belge.
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MessageSujet: Re: Législation à jour Varanus spp.    Législation à jour Varanus spp.  Icon_minitimeLun 20 Juin 2016, 17:18

bcicolombie a écrit:
Je me suis peut être mal exprimé.

A partir du premier reptile détenu qui se trouve dans l'annexe A du règlement européen 338/97. Il faut un permis d'environnement de classe 2.

Si l'animal n'est pas dans l'annexe A (toujours du reglement 338/97) ET qu'il n'est pas dans l'annexe V de l'AGW du 11/07/2013. Une simple déclaration de classe 3 est nécessaire.

Pour résumé:
- Si l'animal est dans l'annexe A du règlement européen 338/97 => Permis d'environnement de classe 2 dès le premier reptile détenu.
- Si l'animal n'est pas dans l'annexe A, mais qu'il est dans l'annexe V de l'AGW du 11/07/2013 => Permis d'environnement de classe 2 des le premier reptile détenu.
- Si l'animal n'est ni dans l'annexe A, ni dans l'annexe V => déclaration de classe 3.
- Si l'animal est dans l'annexe B du règlement européen 338/97 mais qu'il n'est pas dans l'annexe V de l'AGW => déclaration de classe 3.

Je sais que ce n'est pas très logique, mais c'est du belge.
Non, tu étais très clair, je voulais juste bien vérifier que ce n'était que l'annexe A qui était concernée par le permis de classe 2.
Ca rejoint la législation française, où seule l'annexe A est concernée par le CDC (plus d'autres cas, mais en ce qui concerne le règlement 338/97 c'est juste l'annexe A).

Merci pour ces explications !!!

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MessageSujet: Re: Législation à jour Varanus spp.    Législation à jour Varanus spp.  Icon_minitimeLun 20 Juin 2016, 23:38



bcicolombie a écrit:

- Si l'animal n'est ni dans l'annexe A, ni dans l'annexe V => déclaration de classe 3.

Uniquement pour les serpents.
1 à 10 lézards et tortues aucune déclaration requise. MAis si > 10 lézards ou tortues alors déclaration de classe 3
Attention que si vous vendez vos reproductions il faudra un permis d'environnement de classe 2 à partir de 6 individus adultes.
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MessageSujet: Re: Législation à jour Varanus spp.    Législation à jour Varanus spp.  Icon_minitimeMar 21 Juin 2016, 09:06

kevin4849 a écrit:

Uniquement pour les serpents.
1 à 10 lézards et tortues aucune déclaration requise. MAis si > 10 lézards ou tortues alors déclaration de classe 3
Attention que si vous vendez vos reproductions il faudra un permis d'environnement de classe 2 à partir de 6 individus adultes.

Oui à condition que c'est lézards ou tortues ne soient pas repris dans l'annexe V. Sinon permis d'environnement de classe 2 dès le premier.


Dernière édition par bcicolombie le Mar 21 Juin 2016, 12:26, édité 1 fois
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Sigouille
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MessageSujet: Re: Législation à jour Varanus spp.    Législation à jour Varanus spp.  Icon_minitimeMar 21 Juin 2016, 09:27

Et voici l'annexe V dont question

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Bcicolombie a écrit:

- Si l'animal est dans l'annexe B du règlement européen 338/97 mais qu'il n'est pas dans l'annexe V de l'AGW => déclaration de classe 3.

Désolé mais non. Un Varanus prasinus se trouve en annexe B et mesure moins d'1.2mètres MAIS est soumis à permis d'environnement de classe 2.

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MessageSujet: Re: Législation à jour Varanus spp.    Législation à jour Varanus spp.  Icon_minitimeMar 21 Juin 2016, 12:43

Sigouille a écrit:
Et voici l'annexe V dont question

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]


Bcicolombie a écrit:

- Si l'animal est dans l'annexe B du règlement européen 338/97 mais qu'il n'est pas dans l'annexe V de l'AGW => déclaration de classe 3.

Désolé mais non. Un Varanus prasinus se trouve en annexe B et mesure moins d'1.2mètres MAIS est soumis à permis d'environnement de classe 2.


Ayant pris contact avec ma commune récemment (du côté de liege), d'après eux : varanus prasinus et acanthurus ne demandent aucune autorisation spéciale puisque ne mesure pas plus d'1m20 à l'âge adulte (c'est peut être une erreur de leurs part) D'où as tu cette info ? Personnellement je ne maintient aucun sauriens donc tu as sûrement raison mais cela me semble bizarre. Si tu prend l'exemple du BI (Boa imperator), il mesure moins de 3 mètres à l'âge adulte (en théorie) mais pourtant il faut tout de même un permis de classe 2 dès le premier. Car ils se basent sur l'ancienne espèce ( à savoir le boa constrictor constrictor ) qui lui dépasse les 3 mètres. Je suppose qu'il y a donc des exceptions pour les sauriens également.
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kevin4849
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MessageSujet: Re: Législation à jour Varanus spp.    Législation à jour Varanus spp.  Icon_minitimeMar 21 Juin 2016, 13:35

Pour le cas du BCi c'est différent car l'annexe V dit permis d'environnement de classe 2 pour les genres et espèces dont la taille adulte est supérieure ou égale à 3M

OR l'impérator est certe < 3m MAIS c'est une sous espèces de Boa Constrictor qui lui passe les 3m donc le Bci est soumis au permis d'environnement de classe 2.
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MessageSujet: Re: Législation à jour Varanus spp.    Législation à jour Varanus spp.  Icon_minitimeMar 21 Juin 2016, 14:14

kevin4849 a écrit:
Pour le cas du BCi c'est différent car l'annexe V dit permis d'environnement de classe 2 pour les genres et espèces dont la taille adulte est supérieure ou égale à 3M

OR l'impérator est certe < 3m MAIS c'est une sous espèces de Boa Constrictor qui lui passe les 3m donc le Bci est soumis au permis d'environnement de classe 2.

Pour la législation belge j'y connais rien.

Par contre Boa imperator ssp et Boa constrictor ssp sont des espèces à part depuis un moment déjà Wink 
Donc d'après ce que vous dites, Boa imperator ssp, n'est pas soumis.
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MessageSujet: Re: Législation à jour Varanus spp.    Législation à jour Varanus spp.  Icon_minitimeMar 21 Juin 2016, 14:19

kevin4849 a écrit:
Pour le cas du BCi c'est différent car l'annexe V dit permis d'environnement de classe 2 pour les genres et espèces dont la taille adulte est supérieure ou égale à 3M

OR l'impérator est certe < 3m MAIS c'est une sous espèces de Boa Constrictor qui lui passe les 3m donc le Bci est soumis au permis d'environnement de classe 2.

C'était une sous espece du boa constrictor, mais à l'heure actuelle le boa impérator est une espèce à part entière. J'ai demandé à ma commune et pour ce genre de cas, c'est la classification au moment de l'arrêté qui est pris en compte. Ici, avec le BI, qui est plus petit que 3 mètres demande un permis de classe 2 car au moment de l'arrêté il était toujours une sous espece du boa constrictor. Si la classification aurait changé un an plus tôt. On pourrait maintenir du BI avec une simple déclaration de classe 3.
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MessageSujet: Re: Législation à jour Varanus spp.    Législation à jour Varanus spp.  Icon_minitimeMar 21 Juin 2016, 19:32

kevin4849 a écrit:
Pour le cas du BCi c'est différent car l'annexe V dit permis d'environnement de classe 2 pour les genres et espèces dont la taille adulte est supérieure ou égale à 3M

OR l'impérator est certe < 3m MAIS c'est une sous espèces de Boa Constrictor qui lui passe les 3m donc le Bci est soumis au permis d'environnement de classe 2.

Je ne dis pas qu'un Boa constrictor ne peut pas dépasser les 3 mètres mais sur 100 spécimens, combien vont atteindre cette taille ?
Pas beaucoup ... pirouli

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bcicolombie
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MessageSujet: Re: Législation à jour Varanus spp.    Législation à jour Varanus spp.  Icon_minitimeMar 21 Juin 2016, 20:22

Patrick de Tourcoing a écrit:
Je ne dis pas qu'un Boa constrictor ne peut pas dépasser les 3 mètres mais sur 100 spécimens, combien vont atteindre cette taille ?
Pas beaucoup ... pirouli

C'est pas faux.
Je pense que ça vient des anciennes rumeurs qui font état de Bcc de 5 mètres. Les personnes qui ont pondues cette liste n'ont pas du se renseigner très longtemps sur les espèces, sous-espèces. Ils se sont dit: "les boas c'est grand et c'est dangereux" et ils les ont tous mit dans le même panier. Peu importe les tailles des différentes sous-espèces.
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Hermann
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MessageSujet: Re: Législation à jour Varanus spp.    Législation à jour Varanus spp.  Icon_minitimeMar 21 Juin 2016, 21:04

Beh perso concernant Boa constrictor ssp bah c'est pas soumis, y'a juste le quota de 3 maximum et l'occidentalis en annexe I/A de la CITES et CE 388/97, donc CdC/AOE dès le premier spécimen, mais c'est tout.
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MessageSujet: Re: Législation à jour Varanus spp.    Législation à jour Varanus spp.  Icon_minitimeMer 22 Juin 2016, 00:03

Au moins en France les choses sont claires pour tout le monde.

Ici en Belgique c'est 3 législations différentes en fonction de la région ou on habite. En plus en cas de permis il est délivré uniquement au lieu de résidence en aucun cas à une personne. Donc si vous déménagez vous devez tout recommencer et quand on voit la difficulté pour obtenir un permis de classe 2... galère.

Les dossiers se font en commune sauf que les communes sont pas au courant...  Suspect  No

Le service environnement de ma commune m'a gentillement dit d'aller me faire   fukk  ils m'ont dit d'acheter un chien....  marteau


Par contre c'est la première fois que j'entend dire que si une espèce est en annexe B  du règlement européen 338/97 alors permis environnement de classe 2 directement!!!! C'est uniquement si il est en annexe A (espèces protégés).  Pour les varans cela concerne uniquement : Varanus bengalensis, Varanus flavescent, Varanus griseus, Varanus komodoensis, Varanus olivaceus.

Donc à part ceux la qui sont d'office permis de classe 2. Les autres c'est permis d'environnement de classe 2 si adulte est supérieur ou égal à 1,20 mètre queue comprise
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Hermann
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MessageSujet: Re: Législation à jour Varanus spp.    Législation à jour Varanus spp.  Icon_minitimeMer 22 Juin 2016, 00:23

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En France c'est la DDSCPP de chaque département qui interprète à sa manière, de plus, la commission des sites (ceux qui contrôlent le régularisation de tout le monde) beh ont leur propre interprétation aussi, du coup un arrêté va être interprété de X façon différente juste dans 1 SEUL département, et c'est comme ça dans tous, j'te laisse faire le calcul Laughing 

Les lois, dans n'importe quel pays, sont pas clairs! Et j'ai l'impression que celles sur les animaux non domestiques le sont encore moins que les autres, on est tous dans la même galère pour ça  Législation à jour Varanus spp.  839769
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MessageSujet: Re: Législation à jour Varanus spp.    Législation à jour Varanus spp.  Icon_minitimeMer 22 Juin 2016, 09:17

La VRAIE grande différence entre France et Belgique c'est que vous vous êtes jugé sur vos compétences et une fois que vous avez votre CDC il vous suis peut importe ou vous vivez. C'est logique d'un point de vue du bien être des animaux.

Alors qu'en Belgique il n'est pas question de compétences ou de bien être animal mais uniquement d'ordre social. A savoir si on lui donne l'autorisation est-ce qu'on va pas avoir tout les voisins etc qui vont débarqué en commune pour gueuler. Du coup on a droit aux relevés d'urbanisme, enquêtes commodo incommodo etc..

Et si votre commune n'aime pas les reptiles (oui c'est une décision arbitraire) et refuse vous devez faire une recourt au fédéral...
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