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| | Quelques questions de débutant | |
| | Auteur | Message |
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Copnfl Débutant(e) plein(e) de Promesses
Nombre de messages : 11 Age : 23 Localisation : Sarthe Date d'inscription : 16/10/2015
| Sujet: Quelques questions de débutant Mar 20 Oct 2015, 16:28 | |
| Bonjour bonjour,
J'ai un peu de mal à comprendre la législation concernant les reptiles et amphibiens (j'ai lu bon nombre de topic pour m'informer, sauf que tout s'embrouille dans ma tête >_<)
En gros mettons que je veuille acheter un couple de pleurodèle. Je dois demander au vendeur facture et certificat de cession, c'est ça ? Y a-t-il besoin d'autre chose ? Et un fois que j'ai les animaux, je dois les déclarer à l'administration ? Mais vu que je suis mineur, il faut que ça soit mes parents qui fassent ça ou bien... ?
J'ai pris comme exemple les pleurodèles parce que ce sont (si j'ai bien compris) des amphibiens ne nécessitant pas de cdc ou de trucs dans ce genre là. Mais ma question s'applique aussi aux autres amphibiens ne nécessitant pas cdc et cie.
Bon bah voilà, des questions de débutants, un peu bête sans doute, mais je préfère bien me renseigner avant de faire une bêtise.
Voilà, merci d'avance pour vos réponses ;-) |
| | | Patrick de Tourcoing C'est Pas Aux Vieux Sages Qu'on Apprend A Faire des Grimaces (Administrateur Principal)
Nombre de messages : 43967 Age : 64 Localisation : 59 / Tourcoing Emploi : Pré-retraité LA POSTE Loisirs/Humeur : Toujours de bonne humeur Date d'inscription : 19/05/2007
| Sujet: Re: Quelques questions de débutant Mar 20 Oct 2015, 16:53 | |
| - Le CDC et l'AOE te permettent de détenir des espèces qui sont habituellement interdites aux "terrariophiles lambda". Faune française, Arrêté du 10 août 2004, Annexe I de la CITES ...
- Certaines espèces ne sont pas soumises à CDC mais sont réglementées par la CITES car elles sont en Annexe II (Python regius, Boas constrictor, Morelia ssp, Dendrobates ...). Dans ce cas, il te faudra obligatoirement un certificat de cession, ou mieux, un CERFA N° 14367*01
- D'autres espèces ne sont soumises à aucune réglementation mais je te conseille de demander, à minima, un ticket de caisse avec le nom de l'espèce. On ne sait jamais, la loi peut se durcir et des espèces non protégées aujourd'hui peuvent le devenir demain. |
| | | Copnfl Débutant(e) plein(e) de Promesses
Nombre de messages : 11 Age : 23 Localisation : Sarthe Date d'inscription : 16/10/2015
| Sujet: Re: Quelques questions de débutant Mar 20 Oct 2015, 17:03 | |
| Donc pour une espèce non règlementée, juste un ticket de caisse, d'accord d'accord. C'est rien de compliqué ^_^ Merci de ta réponse ! |
| | | xaco95 Passionné de botanique et de belles plantes en tout genre (Administrateur)
Nombre de messages : 6278 Age : 64 Localisation : 76 Seine Maritime Emploi : retraité Loisirs/Humeur : passion 2cv Date d'inscription : 02/01/2013
| Sujet: Re: Quelques questions de débutant Mar 20 Oct 2015, 18:29 | |
| Demande en plus un certificat de cession d'animal non domestique 1 pour toi, 1 pour le vendeur, au mieux tu viens avec le document et tu le remplit avec le cédant.
Certificat de cession |
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| Sujet: Re: Quelques questions de débutant | |
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| | | | Quelques questions de débutant | |
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