Les Dragons d'Asgard


 
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 ramener des insectes vivants non protégés de Guyane

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alexiapogo
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MessageSujet: ramener des insectes vivants non protégés de Guyane   ramener des insectes vivants non protégés de Guyane Icon_minitimeJeu 26 Fév 2015, 18:22

bonjour,
j'ai un ami qui va aller en Guyane dans quelque temps, et on se posait la question de savoir s'il était possible de ramener quelques insectes vivants non protégés bien sûr, dans le but de tenter d'en faire l'élevage, et si oui quelles étaient les formalités à remplir pour cela pour être parfaitement en règle.
Est-ce envisageable simplement ? j'ai un peu cherché mais je n'ai rien trouvé de bien concret... ce serait pour des espèces comme des mantes, sauterelles-feuilles, Megasoma par exemple.
merci pour l'aide kalim
flower
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Fenchurch
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MessageSujet: Re: ramener des insectes vivants non protégés de Guyane   ramener des insectes vivants non protégés de Guyane Icon_minitimeMar 17 Mar 2015, 10:27

Hello,
tu as trouvé des infos ? scratch

Parce que de mon côté, rien : quand on parle d'animaux rapportés en avion, on ne trouve des infos que sur les chats et chiens etc, et en cherchant pour des insectes ou des plantes, je ne trouve que des infos sur les espèces protégées ou règlementées...
silent

A+
Fenchurch flower
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alexiapogo
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MessageSujet: Re: ramener des insectes vivants non protégés de Guyane   ramener des insectes vivants non protégés de Guyane Icon_minitimeMar 17 Mar 2015, 15:35

Bonjour Fen,
Non je n'ai rien trouvé de bien concret... C'est un déplacement entre 2 départements français donc les douanes m'ont dit ne pas être concernés.
J'ai contacté par mail ddpp/oncfs mais pas de réponse à ce jour, j'attends et je relancerai...
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Patrick de Tourcoing
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MessageSujet: Re: ramener des insectes vivants non protégés de Guyane   ramener des insectes vivants non protégés de Guyane Icon_minitimeMar 17 Mar 2015, 19:08

Mon avis : Si les insectes ne sont pas protégés et qu'il ne sont pas non plus considérés comme invasifs, ça ne doit pas poser de problème pour le transport. Attention, si l'avion fait une ou plusieurs escales, il faudra vérifier la réglementation des pays concernés par les escales.

Mais ce n'est qu'un avis, je ne peux rien garantir.
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MessageSujet: Re: ramener des insectes vivants non protégés de Guyane   ramener des insectes vivants non protégés de Guyane Icon_minitimeMar 17 Mar 2015, 21:24

Merci Patrick, cela rejoint un peu ce que je pensais...
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MessageSujet: Re: ramener des insectes vivants non protégés de Guyane   ramener des insectes vivants non protégés de Guyane Icon_minitimeMer 18 Mar 2015, 11:16

Si ils ne sont protégés ni par la cites, ni par l'UE, ni par la France, ni par la Guyane, tu n'es limitée que par :
- le règlement de la compagnie aérienne
- le nombre de 5 animaux "de compagnie" (au-delà c'est considéré comme commercial).
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MessageSujet: Re: ramener des insectes vivants non protégés de Guyane   ramener des insectes vivants non protégés de Guyane Icon_minitimeMer 18 Mar 2015, 11:35

Y a pas de règles pour d’éventuels "nuisibles" (insectes ou micro organismes) ? Pas de 40ene obligatoire ? scratch
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MessageSujet: Re: ramener des insectes vivants non protégés de Guyane   ramener des insectes vivants non protégés de Guyane Icon_minitimeMer 18 Mar 2015, 11:55

Pas d'obligation dont j'ai connaissance a priori pour les invertébrés...

Par contre, a posteriori, pas se planter :
Citation :
Article L228-3 du Code de l'Environnement

Le fait de faire naître ou de contribuer volontairement à répandre une épizootie chez les vertébrés domestiques ou sauvages, ou chez les insectes, les crustacés ou les mollusques d'élevage, est puni d'un emprisonnement de cinq ans et d'une amende de 75 000 €. La tentative est punie comme le délit consommé.

Le fait, par inobservation des règlements, de faire naître ou de contribuer à répandre involontairement une épizootie dans une espèce appartenant à l'un des groupes définis à l'alinéa précédent est puni d'une amende de 15 000 € et d'un emprisonnement de deux ans.

S'il s'agit de la fièvre aphteuse, la peine d'amende encourue en vertu du premier alinéa est de 150 000 € et celle encourue en vertu du deuxième alinéa est de 30 000 €.

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MessageSujet: Re: ramener des insectes vivants non protégés de Guyane   ramener des insectes vivants non protégés de Guyane Icon_minitimeMer 18 Mar 2015, 11:56

Sans compter les dommages aux espèces sauvages....
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MessageSujet: Re: ramener des insectes vivants non protégés de Guyane   ramener des insectes vivants non protégés de Guyane Icon_minitimeMer 18 Mar 2015, 20:24

Merci pour les apports komça

En ce qui concerne les dommages aux espèces sauvages... Vaste sujet dont je ne souhaite pas spécialement débattre ici !  Sur le principe, bien sûr qu'il y dommage dès qu'il y a prélèvement, on ne peut le nier.
Mais toutes nos bêtes de terrarium proviennent à la base de la nature. Il s'agit ici, non de piller, mais de prélever quelques individus pour tenter d'en faire l'élevage, notamment tenter d'élever de nouvelles espèces qui ne sont pas encore en élevage.
On sait tous (mais je préfère le rappeler) que le plus grand préjudice est la destruction des biotopes, pour le bois d'abattage ou pour planter du palmier à huile et autres ananas... Même les chasseurs d'insectes qui prélèvent en masse sous les tropiques ne sont pas aussi délétères.

merci encore si vous avez d'autres infos, le but est d'agir dans le cadre de la loi, et le cas échéant en conscience si prélèvement il doit y avoir.
flower
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MessageSujet: Re: ramener des insectes vivants non protégés de Guyane   ramener des insectes vivants non protégés de Guyane Icon_minitimeSam 21 Mar 2015, 19:01

Alors du nouveau Smile
A partir du moment où les invertébrés ne sont inscrits sur aucune liste (insectes protégés, annexe CITES, etc...), il n'y a aucune formalité particulière si ce n'est d'observer des règles de transport appropriées détaillées dans un document datant de 1981.
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MessageSujet: Re: ramener des insectes vivants non protégés de Guyane   ramener des insectes vivants non protégés de Guyane Icon_minitimeLun 23 Mar 2015, 10:34

Et qui sont ?

(N'oublie pas la limite de 5 spécimens)...
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MessageSujet: Re: ramener des insectes vivants non protégés de Guyane   ramener des insectes vivants non protégés de Guyane Icon_minitimeLun 23 Mar 2015, 20:16

...qui sont détaillées dans un doc pdf que j'ai du mal à retranscrire ici scratch
Et si l'on dépasse 5 spécimens, donc considéré comme commercial, qu'est-ce que cela implique comme contraintes supplémentaires ? Rolling Eyes
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MessageSujet: Re: ramener des insectes vivants non protégés de Guyane   ramener des insectes vivants non protégés de Guyane Icon_minitimeLun 23 Mar 2015, 20:53

alexiapogo a écrit:
...qui sont détaillées dans un doc pdf que j'ai du mal à retranscrire ici scratch
Et si l'on dépasse 5 spécimens, donc considéré comme commercial, qu'est-ce que cela implique comme contraintes supplémentaires ? Rolling Eyes

La déclaration à la douane, l'examen, éventuellement des taxes,...je ne suis pas spécialiste du droit commercial et des frontières...à voir avec les douanes...
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MessageSujet: Re: ramener des insectes vivants non protégés de Guyane   ramener des insectes vivants non protégés de Guyane Icon_minitimeLun 23 Mar 2015, 21:17

Ah ok. Bin je suis allé voir les douanes, ils m'ont dit qu'ils n'étaient pas concernés étant donné qu'on circule entre 2 départements français... Rolling Eyes
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MessageSujet: Re: ramener des insectes vivants non protégés de Guyane   ramener des insectes vivants non protégés de Guyane Icon_minitimeMar 24 Mar 2015, 11:40

alexiapogo a écrit:
Ah ok. Bin je suis allé voir les douanes, ils m'ont dit qu'ils n'étaient pas concernés étant donné qu'on circule entre 2 départements français... Rolling Eyes

Génial. Quelle qualité No
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MessageSujet: Re: ramener des insectes vivants non protégés de Guyane   ramener des insectes vivants non protégés de Guyane Icon_minitimeMar 24 Mar 2015, 12:12

Réponse a minima, mais logique, au fond: du moment qu'il s'agit d'espèces non protégées, non dangereuses, et où il n'y a pas de barrières commerciales entre le point de départ et le point d'arrivée... On se retrouve dans le cas d'un Parisien qui ramène des cigales de Provence, en somme !

Sauf que pour la Guyane, même sans formalités vis à vis de l'administration française, il y a le règlement de la compagnie aérienne à respecter, et éventuellement les réglementations des pays où l'avion fait escale.

Au fait, pour les règlements concernant une éventuelle quarantaine, ce ne serait pas auprès de la DDPP qu'on peut avoir plus d'informations ? scratch
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MessageSujet: Re: ramener des insectes vivants non protégés de Guyane   ramener des insectes vivants non protégés de Guyane Icon_minitimeMar 24 Mar 2015, 13:58

IreneDelse a écrit:
On se retrouve dans le cas d'un Parisien qui ramène des cigales de Provence, en somme !

Bin non... en Ile de France ! Rolling Eyes

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MessageSujet: Re: ramener des insectes vivants non protégés de Guyane   ramener des insectes vivants non protégés de Guyane Icon_minitimeMar 24 Mar 2015, 14:00

Salut je viens de voir ce sujet!

Et en effet, il s'avère que lors d'un stage concernant les arachnides (Theraphosidae), mon maitre de stage voyageait régulièrement en Afrique et ramené des sp en toute légalité, rien à déclarer du moment que les sp ne sont sur aucunes listes ni protégées et ce n'était pas entre département Français! Wink
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MessageSujet: Re: ramener des insectes vivants non protégés de Guyane   ramener des insectes vivants non protégés de Guyane Icon_minitimeSam 28 Mar 2015, 14:41

très instructif  ce post je trouve .
merci pour tout ces infos !
Bon Alexia que compte tu reproduire ?
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MessageSujet: Re: ramener des insectes vivants non protégés de Guyane   ramener des insectes vivants non protégés de Guyane Icon_minitime

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