Les Dragons d'Asgard


 
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 Est-ce légal ou non?

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Virtuaal
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MessageSujet: Est-ce légal ou non?   Est-ce légal ou non? Icon_minitimeLun 11 Aoû 2014, 22:51

Bonjour,j'ai une question une fois encore plus ou moins théorique.
Il se trouve que je connais un pompier,qui s'occupe entre autres des animaux tels que les serpents,les lézards,les tortues,etc...de contrebande ou non,relâchés par leurs propriétaires,échappés,bref.
Et il me propose de me filer certains des reptiles qu'ils trouvera.(ceux auxquels j'ai droit sans CDC,AOE,et autres).
Est-ce légal ou non?
Parce que je reconnais qu'obtenir des animaux qui me passionnent,en toute légalité et gratuitement,ça serait assez intéressant,surtout que j'ai de la place à revendre.Bien entendu,si cela est autorisé,je ne le ferai pas avant d'avoir acquis de solides bases,parce que prendre un animal juste parce qu'il "est tro zouli",mais ne rien savoir sur lui,très peu pour moi.
Bref,merci de me répondre.
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Gwalchafed
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MessageSujet: Re: Est-ce légal ou non?   Est-ce légal ou non? Icon_minitimeMar 12 Aoû 2014, 12:40

Oui c'est légal, si du moins lui a le droit de les détenir.

Le mieux est quand même qu'il te fasse un papier attestant de la cession.

Après, si on veut être chieur tu n'as pas 16 ans, tu n'as donc pas le droit de posséder un animal de compagnie, donc fais mettre le nom de tes parents sur l'attestation What a Face
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MessageSujet: Re: Est-ce légal ou non?   Est-ce légal ou non? Icon_minitimeMar 12 Aoû 2014, 13:41

Ha merci beaucoup!
Mais,je n'ai pas 16 ans donc interdiction de posséder un animal de compagnie,ça ne s'applique qu'aux NACs ou également aux autres animaux plus classiques?(chiens,chats,petits frères...)
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Neotokyo2030
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MessageSujet: Re: Est-ce légal ou non?   Est-ce légal ou non? Icon_minitimeMar 12 Aoû 2014, 14:06

Gwalchafed a écrit:
Oui c'est légal, si du moins lui a le droit de les détenir.

Le mieux est quand même qu'il te fasse un papier attestant de la cession.

Après, si on veut être chieur tu n'as pas 16 ans, tu n'as donc pas le droit de posséder un animal de compagnie, donc fais mettre le nom de tes parents sur l'attestation What a Face

Pour les espèces non soumis à CDC, mais demandant une traçabilité, annexe B ou Testudo etc.. pour moi ça pose un problème ????  scratch 

Comment justifier de la provenance d'une bête trouvé sur la voie publique ?
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Gwalchafed
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MessageSujet: Re: Est-ce légal ou non?   Est-ce légal ou non? Icon_minitimeMar 12 Aoû 2014, 14:35

Neotokyo2030 a écrit:
Gwalchafed a écrit:
Oui c'est légal, si du moins lui a le droit de les détenir.

Le mieux est quand même qu'il te fasse un papier attestant de la cession.

Après, si on veut être chieur tu n'as pas 16 ans, tu n'as donc pas le droit de posséder un animal de compagnie, donc fais mettre le nom de tes parents sur l'attestation What a Face

Pour les espèces non soumis à CDC, mais demandant une traçabilité, annexe B ou Testudo etc.. pour moi ça pose un problème ????   scratch 

Comment justifier de la provenance d'une bête trouvé sur la voie publique ?

Si la personne qui l'a recueillie en est en possession légalement (et pas je la ramasse bien que pas autorisé), la traçabilité commence avec l'intervention des pompiers. MAIS, je me répète, il faut que le placement soit au départ légal et officiel et pas "qu'est-ce qu'on fout de la tortue ? - files la à Robert, il aime ça".

Virtuaal ça s'applique à tous les animaux de compagnie....
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Thamno02
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MessageSujet: Re: Est-ce légal ou non?   Est-ce légal ou non? Icon_minitimeMar 12 Aoû 2014, 23:14

Ben déjà, de quel droit le pompier les détiens ? Son rôle peut être de capturer un animal s'il "divague", après s'il fait parti d'une brigade spécialisée il peut intervenir pour manipuler des espèces dangereuses (sans pour cela qu'il puisse se les approprier ...). Comme le fait remarquer Néo, pour du BII ce n'est pas parce qu’il l'a récupérer que l'animal retrouve une origine licite !
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Gwalchafed
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MessageSujet: Re: Est-ce légal ou non?   Est-ce légal ou non? Icon_minitimeMer 13 Aoû 2014, 11:00

Thamno02 a écrit:
Ben déjà, de quel droit le pompier les détiens ? Son rôle peut être de capturer un animal s'il "divague", après s'il fait parti d'une brigade spécialisée il peut intervenir pour manipuler des espèces dangereuses (sans pour cela qu'il puisse se les approprier ...). Comme le fait remarquer Néo, pour du BII ce n'est pas parce qu’il l'a récupérer que l'animal retrouve une origine licite !

Non, mais comme pour tout animal saisi ou trouvé, il a pu se régulariser...il faut que ce soit le cas, et c'est bon...
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MessageSujet: Re: Est-ce légal ou non?   Est-ce légal ou non? Icon_minitime

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