CDC/AOE et déménagement

Je suis toujours en train de rédiger mon CDC avec aussi les pièces nécessaires à l’AOE,qui sera faite après obtention du CDC. Donc une question simple sur l’AOE, dans l’hypothèse qu’elle soit acceptée, en cas de déménagement dans le même département, suis-je contraint de déposer une nouvelle demande d’AOE pour le nouveau logement, et en cas de déménagement dans un autre département suis-je obligé de tout repasser (CDC et AOE)?

en clair les questions de matthieu et en gras mes réponses
matthieu
Je suis toujours en train de rédiger mon CDC avec aussi les pièces nécessaires à l’AOE,qui sera faite après obtention du CDC.

rob
en général on dépose cdc + aoe en meme temps car si tu a déjà des animaux (se qui est le cas pour toi, aucun dossier de cdc ne sera accepter sans le dépôt de l'aoe, car ta demande est pour les ddsv une régularisation).


matthieu
Donc une question simple sur l’AOE, dans l’hypothèse qu’elle soit acceptée, en cas de déménagement dans le même département, suis-je contraint de déposer une nouvelle demande d’AOE pour le nouveau logement, et en cas de déménagement dans un autre département suis-je obligé de tout repasser (CDC et AOE)?


rob
le cdc est valable sur tout le territoire national.
l'aoe elle n'est valable que pour l'adresse déposer. si tu déménage meme dans la meme rue tu dois refaire ta demande d'aoe.

si ta demande d'aoe n'est pas accorder , tu na pas le droit de maintenir de reptiles, meme si tu a le cdc.

pour moi le CDC devait être accepté avant toute demande d'AOE....le personne qui m'aide à faire mon dossier a d'abord passé le CDC puis l'AOE, sur 2 cessions différentes.

Donc je dois faire 2 dossiers pour les demandes ou 1 seul qui réuni les 2? parce que à part mettre les plans des installations,du logement,le lieu d'habitation...je vois pas trop quoi mettre de plus.

merci de ta réponse Rob...

petite précisions , pour qu'il n'y est pas de confusion lors de la lecture de se post.
les texte écrit en clair sur mon post sont ceux de matthieu et les textes écrit en gras , sont mes réponses

En effet,moi j'avais pas compris

comme sa c'est plus clair , car effectivement sa pouvais être interpréter de différentes façons

"rob
le cdc est valable sur tout le territoire national.
l'aoe elle n'est valable que pour l'adresse déposer. si tu déménage meme dans la meme rue tu dois refaire ta demande d'aoe.

si ta demande d'aoe n'est pas accorder , tu na pas le droit de maintenir de reptiles, meme si tu a le cdc."

je suis d'accord avec toi sauf qu'il s'agit d'une autorisation de 3 à 6 mois pour le laisser le temps de te mettre aux normes.

alors pour la question au sondage c'est pour bientôt cdc et aoe.
le temps pour moi de me mettre un peu plus aux normes.
J'ai eut la réponse de la dsv qui stipule que pour le moment je ne suis a aucune obligation toute fois il me conseille de me mettre aux normes en vu de la présentation de mon dossier.
chez moi il ne s'agit pas d'espèce en annexe mais d'un probleme de quantité. Par ailleurs, je vais sans doute prochainement obtenir des bombinasa qui nécessite le cdc. expérience demandé: 3 mois.
Pas de quoi fouetté les chats.
Juste beaucoup de patience pour faire les papiers, soutenir son dossier, le deposer, faire valoir ses droits...
je suis en location également, a ce moment là, il est dit que le propriétaire des murs doit etre tenu informer de l'elevage qui se déroule dans sa propriété.
Lors du déménagement, le cdc est concervé, l'aoe disparait et on refait une demande d'aoe mais qui est traité en priorité.
Niveau norme vu que j'eleve pas d'espèce dangeureuse , il s'agit plus de bon sens et d'hygiène, de prouver que l'on sait de quoi on parle, des coûts que cela implique etc..;
la tenu de registre en primordiale dans ce cas la puisque en plus des certificats de cession, cela p^rouve votre volonté à faire les choses de manière clair.
alors pour levé tout doute, j'aurais des bombinas mais je ferais ma demande de cdc que apres les avoirs maintenus 6 mois, je justifie mon expérience avec cette espèce et cela permet également de ne pas parler que de thèorie.

le jardinier a écrit:

"rob
le cdc est valable sur tout le territoire national.
l'aoe elle n'est valable que pour l'adresse déposer. si tu déménage meme dans la meme rue tu dois refaire ta demande d'aoe.

si ta demande d'aoe n'est pas accorder , tu na pas le droit de maintenir de reptiles, meme si tu a le cdc."

je suis d'accord avec toi sauf qu'il s'agit d'une autorisation de 3 à 6 mois pour le laisser le temps de te mettre aux normes.

bien evidemment que l'ont ne vas pas te dire non monsieur je ne vous l'accorde pas et donner nous vos reptiles..

pour tes bombi , il est dommage de les détenir illégalement meme quelques mois , si d'un autre coter tu fait la démarche pour être en règle..
devant un commission , sa ne passera pas se type d'excuses.

de plus si tu dépose une demande de cdc + aoe et que tu l'obtiens , ont peut te faire attendre jusqu'à près de trois ans pour déposer d'autre especes
malheureusement se sont les textes.

personnellement , vue l'espece que tu convoite, je te conseile d'informer taddsv de ton projet d'acquisition.
car dans se cas et au vus de l especes il ne devrais pas te poser de problème.
si tu dépose un dossier et qu'après tu prend des especes pour les quelle tu na pas de cdc + aoe les sanctions seront tres lourde en cas de contrôles...
le jeu n'en vaut pas la chandelle.

la dsv m'a donné son accord pour ce principe.
il m'autorise jusqu'en juillet, je termine l'install dans environ 1 mois, je suis débordé par le boulot , et eux aussi.
l'essentiel est de se régulariser tres vite.

n'oublies pas que seul les accords écrit ont une valeur devant le législateur et les autorités compétentes.

Les accords verbaux donner par ta ddsv , n'ont aucune valeur juridique lors d'un contrôle de l'oncfs ou des douanes.
si tu a la possibilité d'avoir un écrit , tu peut dormir tranquille.
sans compter que les fonctionnaires qui sont muter ailleurs , sa arrive régulièrement.

merci du conseil rob, j'ai des accords par mail.