Questions sur le CDC

Bonjour,

J'ai lu quelques liens concernant le CDC sur ce forum et ailleurs, mais il me reste quelques questions. Je ne possède actuellement aucune espèces soumises à la détention du certificat de capacité. Cependant j'envisage de monter un dossier. Pour plusieurs raisons, tout d'abord pour aquérir des connaissances que je n'ai pas, pour pouvoir acceuillir des espèces soumises à la détention du CDC si je le souhaite un jour, et puis je pense que c'est une bonne chose pour toute personne maintenant des reptiles.

- Les points de droit individuel à la formation (DIF) peuvent ils être utilisés pour une formation théorique payante de préparation au dossier de CDC? Et connaisez vous un organisme sérieux proposant ce genre de formation?

- Le dossier de CDC doit t'il être déposé pour une espèce unique, une familles, ou peut-il être déposé pour plusieurs genres de reptiles dans le même dossier? Faut-il faire plusieurs stages pratiques pour chaque famille de reptiles même si elles sont proches?

- La détention d'un diplôme scientifique (techicien de labo en biologie par exemple) peut il être un avantage pour racourcir le délais de l'obtention du CDC.

Merci pour vos réponses, je suis un peu perdu. Les lois françaises sont vraiment touffues ......

Merl1 a écrit:

Bonjour,

J'ai lu quelques liens concernant le CDC sur ce forum et ailleurs, mais il me reste quelques questions. Je ne possède actuellement aucune espèces soumises à la détention du certificat de capacité. Cependant j'envisage de monter un dossier. Pour plusieurs raisons, tout d'abord pour aquérir des connaissances que je n'ai pas, pour pouvoir acceuillir des espèces soumises à la détention du CDC si je le souhaite un jour, et puis je pense que c'est une bonne chose pour toute personne maintenant des reptiles.

- Les points de droit individuel à la formation (DIF) peuvent ils être utilisés pour une formation théorique payante de préparation au dossier de CDC? Et connaisez vous un organisme sérieux proposant ce genre de formation?

- Le dossier de CDC doit t'il être déposé pour une espèce unique, une familles, ou peut-il être déposé pour plusieurs genres de reptiles dans le même dossier? Faut-il faire plusieurs stages pratiques pour chaque famille de reptiles même si elles sont proches?

- La détention d'un diplôme scientifique (techicien de labo en biologie par exemple) peut il être un avantage pour racourcir le délais de l'obtention du CDC.

Merci pour vos réponses, je suis un peu perdu. Les lois françaises sont vraiment touffues ......

Très bonne initiative

Pour les diplômes: arrêté ministériel du 12 Décembre 2000 modifié fixant les diplômes et les conditions d'expérience professionnelle requis par l'article R. 231-4 du code rural pour la délivrance du certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques.

Si tu ne le trouves pas sur le net, ta DDPP (anciennement DDSV) te le fournira.

Pour la lettre de demande d'espèces ou groupes d'espèces incluses dans le dossier, les pratiques ont évolué depuis l'institution de commissions départementales au lieu d'une commission nationale à Paris, il y a 20 ou 30 ans. Il n'y a en pratique plus de capacitaires "tous reptiles", après, c'est toi qui gère ton truc en accord avec ta DDPP.

Autrement dit, tu peux demander une famille entière, mais fais gaffe qu'en commission on n'essaye pas de te coincer sur une espèce à la con. Si tu demandes un groupe aussi vaste (et tu ne pourras avoir mieux vu ce que j'ai pu voir qu'une famille, pas un ordre, par exemple) attends-toi à ce qu'on cherche la petite bête pour essayer de te mettre en défaut le jour de ton passage. Après, si tu es sûr de tes connaissances, pourquoi pas! C'est à toi de défendre ton truc en exposant que telle espèce a un maintien très similaire à telle autre, expliquer le pourquoi du comment...

Pareil au niveau des genres, puisqu'on peut avoir des genres monotypiques (une seule espèce) et d'autres qui comportent 80 taxons, 100, voire 150...

Demande plutôt plus d'espèces que ce que tu comptes avoir, de cette manière ils seront contents, ils pourront t'en sucrer quelques-unes sans que ça te dérange de toute façon c'est très rare d'avoir la liste que tu demandes au départ entièrement validée sans exceptions.

Sois au point dans le détail sur la législation concernant les espèces et groupes d'espèces que tu demandes. Si par exemple tu demandes du guyanais ou de la faune française, il faut que tu sois à même de dire ce qui rentre dans le guyanais ou non, quand et comment doit-on pucer, les documents que tu dois avoir, ect...

Vois avec ta DDSV ce qu'ils veulent. Il est possible qu'ils ne te permettent de faire ta liste qu'espèce par espèce, et là, c'est clair que tu vas en baver...

Montre-leur par ton choix 'espèces que tu ne te disperses pas trop dans toutes les directions, et si tu prévois une extension, il faut attendre 2 ans pour redéposer une liste complémentaire. Par contre la procédure pour une extension est beaucoup plus rapide et "light". Réfléchis donc à ce que tu ne souhaites pas acquérir dans l'immédiat et garde-le éventuellement pour plus tard, avec possiblement des "ouvertures". Exemple: si tu comptes demander une extension "urodèles français", tu balances 1 ou 2 espèces de tritons dans ta demande initiale, et tu attends les 2 ans pour demander la liste complète, si je suis clair.

Logiquement ta DDPP va te filer un plan ou un guide détaillé que tu devras suivre pour la rédaction de ton dossier, suis-le à la lettre.

Plus tu as d'attestations de stages, mais aussi de participation à des assos, à des actions de protection de la faune en rapport avec ta demande, participation à des conférences...bref, tout ce qui peut attester de tes compétences pratiques et théoriques pour les espèces que tu demandes est bon à inclure dans ton dossier. Lister tous les bouquins que tu possèdes sur le sujet est un passage obligé aussi.

Pour les stages, gaffe aux arnaques...

Beaucoup font payer ce que d'autres offrent gratuitement. Et il faut aussi voir les conditions. Le stagiaire dans certaines structures, c'est celui qui va récurer la merde dans les terras, paiera et n'apprendra finalement que d'alle. Ca, il faut que tu prennes la température par exemple auprès d'anciens stagiaires à tel ou tel endroit.

Il faut aussi que ton stage se fasse chez un capacitaire, un vrai...n'hésite pas à appeler la DDP du futur maître de stage, tu peux avoir des surprises, genre ils en ont jamais entendu parler, ou il dit être capa alors que c'est pas le cas (et réclame pourtant un paquet de fric pour ses "services...)...

Une bonne piste, faire ton stage à l'étranger: là-bas, pas de capas, mais si ta DDPP a les garanties suffisantes (voir avec eux) ils valident sans problème un stage fait chez un suisse, un belge, un russe ou ce que tu voudras du moment que ton tuteur peut avancer son expérience et ses connaissances sur le papier qu'il te remettra. Peu importe la langue des documents, c'est à eux de se débrouiller pour traduire, autrement dit si on te fait une attestation en anglais, espagnol ou bulgare, bah c'est à ta DDPP de se démerder...en plus à l'étranger pas d'arnaque sur les stages, généralement les gens te reçoivent gratuitement (compte quand même quelque chose pour la bouffe et l'hébergement). Si par exemple tu demandes la famille des boïdés, un stage chez Bob Clark aux US sera du plus bel effet (bon, y'a de grandes chances qu'au départ ta commission le connaîtra pas, mais ils verront tout de suite le calibre du gars s'ils font quelques recherches), idem si tu demandes un stage à Julie Bergman ou Jon Boone pour du geckonidé...

Après, encore une fois chaque antenne départementale par laquelle tu seras évalué fait à sa sauce, avant que tu ne t'engages pour un stage c'est à toi de leur demander si tel ou tel stage sera ou non pris en compte.

Evite les stages en animalerie ou en zoo, si tu veux présenter une capa élevage. Ca n'est pas la même chose, et tu risques de faire plus d'heures de nettoyage et de corvées que d'apprentissage

Voilà, si tu as d'autres questions j'essaierai d'y répondre au mieux

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vas voir là, j'espère que ça te servira, à toi et à d'autres
Les pratiques des DDPP peuvent varier par contre les textes sont les mêmes au niveau national

Merci pour ta réponse, je vais regarder tout ça de plus prés.

Thorrshamri a écrit:

Les pratiques des DDPP peuvent varier par contre les textes sont les mêmes au niveau national

C'est à dire ?

D'un département à l'autre, certaines DDSV peuvent êtres plus flexible que d'autres ?

Shaka a écrit:

Thorrshamri a écrit:

Les pratiques des DDPP peuvent varier par contre les textes sont les mêmes au niveau national

C'est à dire ?

D'un département à l'autre, certaines DDSV peuvent êtres plus flexible que d'autres ?

Absolument, il y a même de très gros écarts dans les pratiques.
Dès qu'un texte est sujet à interprétation, chacun fait à sa sauce, par exemple.
J'en connais qui pour leur dossier CDC ont dû faire quasiment une fiche par espèce demandée, moi on m'a juste demandé de fournir quelques exemples...
Idem pour (autre exemple parmi d'autres) les autorisations exceptionnelles de détentions, avec certaines DDPP c'est même pas la peine de tenter le coup alors que ça passe avec d'autres...

C'est un peu la porte ouverte aux abus, un mec pas très soucieux pourrait donc profiter de cette "faille" pour maintenir des animaux qu'ils ne devrait pas, voir en revendre.

Le plus logiquement du monde, on penserait que pour éviter des soucis légaux suite a cette faille en fonctions des DDSV, on pourrait demander à une autre DDSV son accord, ou du moins renseignement.

Mais dans le cas où la premiere DDSV, celle de notre département accepte une maintenance d'animaux "restreint", dans le doute, nous en venons a demander à la DDSV du département voisin, qui elle, nous informe que c'est interdit.

Laquelle écouter? Laquelle à plus de poids? Dans le sens où, le texte de loi dit une chose, confirmer par une DDSV voisine, mais que celle dont on dépend, nous dis le contraire.

Dans le cas d’un contrôle sans CDC, c’est la DDSV de ton département qui prime !
Après ci tu as ton CDC, il est nationale, donc ils ne peuvent rien dire, sauf si tu maintiens tes animaux dans de mauvaise condition, ou que tu ne respecte pas tes engagement prix lors de ton examen….
Non avons ce cas dans le Nord, dans le 62 ils sont plus ouvert et plus indulgent, par contre dans le 59 ils ont une lecture mots pour mots des textes et ne connaisse rien aux reptiles, ils sont très obtus et compliqué……….
Entre guillemet si tu bosse correctement t’as 100% de chance de l’avoir dans le 62, et 50% voir moins de l’avoir dans le 59……………

Shaka a écrit:

C'est un peu la porte ouverte aux abus.

Ah mais tout à fait, et c'est d'ailleurs le cas...un exemple?
Un magasin parisien bien connu que je ne citerai pas (tout le monde a compris de qui il s'agissait, je pense) a une adresse dans le département 31...Non qu'ils y aient un business quelconque, c'est juste une "boîte aux lettres". Pourquoi?
Simplement parce que les administrations du 31 délivrent beaucoup plus vite et surtout beaucoup plus facilement des autorisations d'import et des permis CITES pour tous les lots de WC qu'ils récupèrent, par rapport à Paris c'est le jour et la nuit...
Voilà

Thorrshamri a écrit:

Shaka a écrit:

C'est un peu la porte ouverte aux abus.

Ah mais tout à fait, et c'est d'ailleurs le cas...un exemple?
Un magasin parisien bien connu que je ne citerai pas (tout le monde a compris de qui il s'agissait, je pense) a une adresse dans le département 31...Non qu'ils y aient un business quelconque, c'est juste une "boîte aux lettres". Pourquoi?
Simplement parce que les administrations du 31 délivrent beaucoup plus vite et surtout beaucoup plus facilement des autorisations d'import et des permis CITES pour tous les lots de WC qu'ils récupèrent, par rapport à Paris c'est le jour et la nuit...
Voilà

Et d’ailleurs tout grand qu’il est il a eu énormément d’emmerde pour ouvrir sur Lille……………. Il à attendue plus de 6 mois pour avoir les accords de la DDSV !

Mince, mais de qui vous parlez ?

Moi aussi je refait mon dossier il et bientôt finit pour la deuxième fois.
la première commission na pas passer

je vais rapeller pour la deuxième pour représenter mon dossier

Mais d'abbord prendre un rendez vous car mon but et d'ouvrir une animalerie donc je ne ces pas comment rédiger mon cdc pour la première pages ainsi que pour la liste des espèces.

est ce que je mais la liste des espèces demandé
ou alors une liste vente et une liste élevage?

Patrick de Tourcoing a écrit:

Mince, mais de qui vous parlez ?

J’vois pas !

reptilman a écrit:

Moi aussi je refait mon dossier il et bientôt finit pour la deuxième fois.
la première commission na pas passer

je vais rapeller pour la deuxième pour représenter mon dossier

Mais d'abbord prendre un rendez vous car mon but et d'ouvrir une animalerie donc je ne ces pas comment rédiger mon cdc pour la première pages ainsi que pour la liste des espèces.

est ce que je mais la liste des espèces demandé
ou alors une liste vente et une liste élevage?

Bah tu demandes un capa vente ou un capa élevage? C'est pas la même chose!

Pour mémoire et pour les autres il y a 3 cas de figure: 1- élevage 2- vente et transit 3- présentation au public
Si ce n'est pas indiscret pourquoi ils t'ont refusé une première fois? Si jamais tu veux pas le dire publiquement ça m'intéresse de le savoir par mail, en toute confidentialité

il m'ont poser une question sur la legislation et j'ai un peu merder sur ce cou la je n'ai pas dit la bonne réponse la réponse c'était la lois du 10 aout 2004

Ensuite, j'ai fait mon stage chez une personne capacitaire donc les 20h théorique et 50h pratique
encore un petit problème quand elle ma fait le papier, tout était bien comme il le fallait elle mit les date de tel à tel mais elle n'a pas inscrite dessus que j'ai fait les 20h et 50h donc pour eux ce n'était pas valable.
j'ai refait entre temp des stage en animalerie ainsi que toute mes heure chez reptilis il a bien inscrit dessus le nombre d'heure.

Et dernier petit truc je n'avais pas les cerfa pour le registre de mes animaux le: cerfa n° 07.0363 et le n°07.0362

Je pensait que le cerfa était pour les professionnel non??

j'avais poser mon dossier en tant que élevage pour moi perso donc non professionnel.

Mais vu le nombre de reptile que j'avait il m'ont dit qu'il me fallait un numéro de siren.

je l'ai poser en tant que élevage a but non lucratif,mais la si je veut faire vente et transit et certainement présentation au public

Quelle modification sera à faire par rapport à l'élevage?

Je pensait modifier la première page en inscrivant dessus en supplément vente et transit plus présentation au public.

Et faire un demande d'animaux domestique pour élevage,
et une autre pour la vente

Après je ne ces pas si il faut rajouter d'autres information nécessaire.

Les registres Cerfa sont pour tout le monde, y compris les éleveurs amateurs

Après...tu as combien de bestiaux classés domestiques et non domestiques?

Normalement il faut faire des dossiers séparés pour chaque type de demande...un pour la capa élevage, un pour vente et transit...enfin je te conseille de demander à ta DDPP, ils sont censés t'épauler et te conseiller pour la préparation du dossier

Je rajouterai aussi à ce qui a été dit que tout dépend ta situation géographique

C'est malheureux à dire mais un CDC en Moselle c'est même pas la peine d'y penser à cause des frontières allemandes/luxembourgeoises et belges trop de facilité à obtenir avec légalité ou non des espèces soumises à CDC en France

Thorrshamri a écrit:

Les registres Cerfa sont pour tout le monde, y compris les éleveurs amateurs

Après...tu as combien de bestiaux classés domestiques et non domestiques?

Normalement il faut faire des dossiers séparés pour chaque type de demande...un pour la capa élevage, un pour vente et transit...enfin je te conseille de demander à ta DDPP, ils sont censés t'épauler et te conseiller pour la préparation du dossier

Pour mon capa élevage j'avais mit les reptiles que je possède plus quelques autres espèces.

Mais la vu que je fait vente et transit pour vendre en animalerie j'ai fait 2 liste séparer
une liste élevage et une liste vente.

Pour les animaux domestique tel que rongeurs... si je doit en vendre en animalerie il faut que je les mettes sur la liste des animaux demander??

Sinon je vais prendre un rendez vous avec le responsable de la ddsv je vais voir comment il et celui la car en 2ans et demi sa fait le troisième le dernier que j'ai eu il ne connaissait rien en reptiles.

Je vais voir avec eux comment présenter mon dossier si j'en fait un regrouper ou un pour élevage un pour vente et transit...

Voici un modèle de liste que j'ai fait (pour la vente)
à voir si je doit mettre dessus les rongeurs.


Capacité Ventes

ophidiens:

Antaresia childreni
Antaresia maculosa
Aspidites melanocephalus
Aspidites ramsayi
Boa constrictor
Boa constrictor constrictor
Boa constrictor hog island
Dasypeltis scabra
Elaphes (Coelognathus) helena
Elaphe (Coelognathus) radiata
Elaphe (Euprepiophis) mandarina
Elaphe (Oreocryptophis) porphyracea laticincta
Elaphe (Oreocryptophis) porphyracea coxi
Elaphe (Orthriophis) taenuira friesei
Elaphe (Orthriophis) taeniura ridleyi
Elaphe (Pantherophis) guttata
Elaphe (Pantherophis) obsoleta
Elaphe (Pantherophis) obsoleta obsoleta
Eryx (Gongylophis) colubrinus
Gonyosoma oxycephala
Heterodon nasicus
Lampropeltis sp et ssp
Morelia spilota
Morelia spilota spilota
Morelia bredli
Morelia cheynei
Morelia viridis(aru,sorong,yapen)
Pituophis sp et ssp
Python regius
Python curtus
Python brongersmai
Thamnophis marcianus


sauriens:

Anolis carolinensis
Anolis equestris
Basiliscus plumifrons
Chamaeleo calyptratus
Chamaeleo jacksonii
Chamaeleo furcifer pardalis
Chlamydosaurus kingii
Crotaphytus collaris
Crotaphytus insularis
Eublepharis macularius
(Iguana iguana)
Phelsuma klemmeri
Phelsuma madagascariensis grandis
Phelsuma ornata
Phelsuma quadriocellata quadriocellata
Physignathus cocincinus
Pogona henrylawsoni
Pogona vitticeps
Rhacodactylus auriculatus
Rhacodactylus ciliatus
Tiliqua gigas gigas
Tupinambis merianae
Tupinambis rufescens
Varanus acanthurus
Varanus exanthematicus
Varanus prasinus



cheloniens:

Geochelone (Centrochelys) sulcata
Geochelone (Astrochelys) radiata
Geochelone elegans
Geochelone (Stigmochelys) pardalis babcocki
Geochelone pardalis pardalis
Testudo horsfieldii


batraciens

Ceratophrys cranwelli
Ceratophrys ornata
Dendrobates amazonicus
Litoria caerulea
Dendrobates azureus
Dendrobates leucomelas

Citation :

Les registres Cerfa sont pour tout le monde, y compris les éleveurs amateurs

Tu refais le Code de l'Environnement ? evite de sortir ca en commission ...

Citation :

C'est malheureux à dire mais un CDC en Moselle c'est même pas la peine d'y penser à cause des frontières allemandes/luxembourgeoises et belges trop de facilité à obtenir avec légalité ou non des espèces soumises à CDC en France

Tu peux expliquer ? parceque je ne vois pas ce qui peut etre genant d'habiter dans un departement frontalier !!!

Thamno02 a écrit:

Citation :

Les registres Cerfa sont pour tout le monde, y compris les éleveurs amateurs

Tu refais le Code de l'Environnement ? evite de sortir ca en commission ...

Je parlais des éleveurs capacitaires évidemment...

Thamno02 a écrit:

Citation :

Les registres Cerfa sont pour tout le monde, y compris les éleveurs amateurs

Tu refais le Code de l'Environnement ? evite de sortir ca en commission ...

Citation :

C'est malheureux à dire mais un CDC en Moselle c'est même pas la peine d'y penser à cause des frontières allemandes/luxembourgeoises et belges trop de facilité à obtenir avec légalité ou non des espèces soumises à CDC en France

Tu peux expliquer ? parceque je ne vois pas ce qui peut etre genant d'habiter dans un departement frontalier !!!

en soi il n'y a rien de gênant à être frontalier,mais la politique de la DDSV de Moselle est de limiter au maximum l'arrivée d'animaux soumis à CDC en France via les particuliers

Je te donne un exemple je suis un ami à untel qui a un gros magasin de reptile dans la RP,j'ai le CDC pour les Uromast** je fais mes 60 km pour aller au Lux j'achète 10-20 spécimens à très très bas prix et 3 jours plus tard ils sont dans les bacs de ce magasin vendus à d'autres 10 à 20 fois plus cher etc etc

Citation :

Je te donne un exemple je suis un ami à untel qui a un gros magasin de reptile dans la RP,j'ai le CDC pour les Uromast** je fais mes 60 km pour aller au Lux j'achète 10-20 spécimens à très très bas prix et 3 jours plus tard ils sont dans les bacs de ce magasin vendus à d'autres 10 à 20 fois plus cher etc etc

Ouep sauf qu'en pratique ce n'est pas jouable dans le sens ou les Uromat** sont interdits de détention dans les etablissements de vente/transit (comme tous les specimens repris en annexe 2 du 10/08/2004)

Citation :

Je parlais des éleveurs capacitaires évidemment...

Dans ce cas tu n'est plus amateur ... à but non lucratif ok mais tu rentres dans les etablissement au sens pur des textes

Quelqu'un a des impressions ou des avis a partager sur les formations proposées par un magasin bien connu situé à Paris (13ème) et possédant apparament un centre de formation dans le 94. (Je ne sais pas si je peus citer le nom de cette sociétée ici, je ne crois pas)

Thamno02 a écrit:

Citation :

Je parlais des éleveurs capacitaires évidemment...

Dans ce cas tu n'est plus amateur ... à but non lucratif ok mais tu rentres dans les etablissement au sens pur des textes

Chef oui chef