Epicrates cenchria et Corallus caninus

J aie essayé de démélér les nouvelles lois sur la faune de guyane mais j aie un peu de mal a m y retrouver est ce que des maintenant il est possible de posséder légalement ces deux especes sans CDC?

Hello alors d'après pierre banzept de la ferme des reptiles dans l'ariège, la réponse est non, il parait qu'en fait cette modification permet de s'affranchir de l'autorisation de transport d'espèce guyanaise mais pas de l'extension du cdc "faune guyanaise". Je vais me renseigner auprès de mon véto pour confirmation, mais si c'est effectivement le cas alors on s'est bien foutu de nous car nous seulement ça ne changerait rien, mais en plus quand on t'autorise a maintenir un c. canninus, automatiquement on t'autorise le transport, d'autant plus qu'il n'y a aucun contrôle au niveau du transport

J'ai beaucoup d'avis (notamment de personnes qui possèdent des c. caninus ou epicrates cenchria depuis l'arreté précité) qu'il est maintenant autorisé de posséder les espèces précédentes, sans CDC, si les specimens sont NC.
Après je ne peux rien assurer...

Il les a acheté à de bons éleveur ?
Je me rappelle d'une réponse de savannah me disant pour les mygales que même si le cdc était obligatoire en théorie, en pratique il ne vérifie jamais si l'acheteur est capacitaire ou non, car trop peu de controle de la ddsv et même si controle il y a au pire ils te dise de passer le fameux cdc pour etre regularisé ....

LordFoufoune a écrit:

il ne vérifie jamais si l'acheteur est capacitaire ou non

De toute façon, le vendeur n'est pas en obligation de te demander de prouver que tu possède ton CDC lorsqu'il te vend une bête soumise à reglementation.
Seulement beaucoup le font pour des raisons de "sécurité".

bill38 a écrit:

LordFoufoune a écrit:

il ne vérifie jamais si l'acheteur est capacitaire ou non

De toute façon, le vendeur n'est pas en obligation de te demander de prouver que tu possède ton CDC lorsqu'il te vend une bête soumise à reglementation.
Seulement beaucoup le font pour des raisons de "sécurité".

Alors la il ya un soucis je pense car bien sur il ya une obligation autrement à quoi servirait une réglementation d'autant plus que jusqu'a cette modif le transport d'une espèce guyannaise pouvait mené lors d'un contrôle a la saisie du véhicule ayant servis au transport ce qui est quand même assez extrême. Un éleveur serieux et soucieux de faire avancer la terrariophilie dans le bon sens notemment sur la transparence aussi bien du vendeur que du client demanderas systématiquement une preuve de la possession du CDC. Pierre Banzept de la ferme des reptiles te la demandera cette preuve faute de quoi tu repartirais pas avec la bête.
T'imagine un guignol qui veut passer de l'élaphe à un naja, bien sur on parle d'espèce mortelle pour l'homme peut être qu'il y a plus de contrôle pour les venimeux mais quand même le CDC est obligatoire et le vendeur est dans l'obligation de verifié si il vend bien sa bête à un capacitaire, autrement la ddsv et le CDC ne servirait à rien

Citation :

Alors la il ya un soucis je pense car bien sur il ya une obligation autrement à quoi servirait une réglementation

Ca c'est typique de la France. Il n'y a pas à chercher bien loin, regarde le tuning ... toute modification de ton véhicule est interdite, et pourtant, les magasins qui vendent les accessoires sont loin d'être rares, tout le monde peut y acheter ce qu'il veut pour une activité illégale (du moins sur la voie publique).

Il y a des règles, le problèmes c'est que les décrets d'applications ne suivent pas et/ou que le législateur est trop frileux pour aller jusqu'au bout de ses décisions.

comme sa a étais dit, la faune guyanaise peut être acquise sous plusieurs conditions:

la première: être titulaire du cdc pour l espèce convoité.
la seconde: être titulaire de l'aoe (autorisation d'ouverture de salle d'élevage).
la troisième: animaux N.C de deuxième génération.
la quatrième: que les animaux soit identifier, puce ou photos.

en conclusion seule l'interdiction de transport et l interdiction de vente ont étais supprimer.

pour l'histoire du "il ne vérifie jamais si l'acheteur est capacitaire ou non"
les capacitaires vendant des animaux soumis a une réglementation spécifique sont dans l'obligation d'informer l'acquéreur de la législation sur l'animal convoiter et également d'informer sur les besoins d'un tel animal.
dans le cas contraire un capa peut être annuler.
c'est pour cela que certain commerce font signer des décharges a leur client... je ne suis pas sur que se soit bien légal.

Citation :

c'est pour cela que certain commerce font signer des décharges a leur client... je ne suis pas sur que se soit bien légal.

Il me semble que ça n'a aucune valeur juridique.

oui je confirmes juridiquement ca n as aucune valeur en france

LordFoufoune a écrit:

bill38 a écrit:

LordFoufoune a écrit:

il ne vérifie jamais si l'acheteur est capacitaire ou non

De toute façon, le vendeur n'est pas en obligation de te demander de prouver que tu possède ton CDC lorsqu'il te vend une bête soumise à reglementation.
Seulement beaucoup le font pour des raisons de "sécurité".

Alors la il ya un soucis je pense car bien sur il ya une obligation autrement à quoi servirait une réglementation d'autant plus que jusqu'a cette modif le transport d'une espèce guyannaise pouvait mené lors d'un contrôle a la saisie du véhicule ayant servis au transport ce qui est quand même assez extrême. Un éleveur serieux et soucieux de faire avancer la terrariophilie dans le bon sens notemment sur la transparence aussi bien du vendeur que du client demanderas systématiquement une preuve de la possession du CDC. Pierre Banzept de la ferme des reptiles te la demandera cette preuve faute de quoi tu repartirais pas avec la bête.
T'imagine un guignol qui veut passer de l'élaphe à un naja, bien sur on parle d'espèce mortelle pour l'homme peut être qu'il y a plus de contrôle pour les venimeux mais quand même le CDC est obligatoire et le vendeur est dans l'obligation de verifié si il vend bien sa bête à un capacitaire, autrement la ddsv et le CDC ne servirait à rien

C'est ainsi que ça devrait l'être sauf que dans les textes de lois je n'ai jamais lu que le vendeur se devait de vérifier que l'acheteur ait le CDC, seulement qu'il doit informer l'acheteur sur la legislation comme l'a dit rob84. Mais la plus part des centres d'elevages et autres, demandent une preuve comme quoi on est capacitaire.

Mais bon le russe a raison c'est bien typique de la france, interdire la pratique mais pas interdire la vente...

En interdire la vente c'est bien beau mais ca n'e'st pas la solution etant donné qu'il y'a la possibilité de trouver et d'acheterà l'etranger, en magasin ou en bourse des especes interdites dans son pays de residence.

bill38 a écrit:

LordFoufoune a écrit:

bill38 a écrit:

LordFoufoune a écrit:

il ne vérifie jamais si l'acheteur est capacitaire ou non

De toute façon, le vendeur n'est pas en obligation de te demander de prouver que tu possède ton CDC lorsqu'il te vend une bête soumise à reglementation.
Seulement beaucoup le font pour des raisons de "sécurité".

Alors la il ya un soucis je pense car bien sur il ya une obligation autrement à quoi servirait une réglementation d'autant plus que jusqu'a cette modif le transport d'une espèce guyannaise pouvait mené lors d'un contrôle a la saisie du véhicule ayant servis au transport ce qui est quand même assez extrême. Un éleveur serieux et soucieux de faire avancer la terrariophilie dans le bon sens notemment sur la transparence aussi bien du vendeur que du client demanderas systématiquement une preuve de la possession du CDC. Pierre Banzept de la ferme des reptiles te la demandera cette preuve faute de quoi tu repartirais pas avec la bête.
T'imagine un guignol qui veut passer de l'élaphe à un naja, bien sur on parle d'espèce mortelle pour l'homme peut être qu'il y a plus de contrôle pour les venimeux mais quand même le CDC est obligatoire et le vendeur est dans l'obligation de verifié si il vend bien sa bête à un capacitaire, autrement la ddsv et le CDC ne servirait à rien

C'est ainsi que ça devrait l'être sauf que dans les textes de lois je n'ai jamais lu que le vendeur se devait de vérifier que l'acheteur ait le CDC, seulement qu'il doit informer l'acheteur sur la legislation comme l'a dit rob84. Mais la plus part des centres d'elevages et autres, demandent une preuve comme quoi on est capacitaire.

Mais bon le russe a raison c'est bien typique de la france, interdire la pratique mais pas interdire la vente...

En fait le fait que le vendeur est dans l'obligation d'informer et de vérifier est implicite, le fait de dire que c'est pas écris dans les textes de loi c'est jouer sur les mots, et complètement hypocrite de la part du vendeur "ah bon il faut vérifier si il est capacitaire ? on m'aurait menti ???"

C'est à peu près ça !!

Hyprocrite... Effectivement, c'est à savannah qu'il faut aller dire ça ^^
J'ai juste voulu souligner ce point pour dire qu'ils ne sont pas réellement hors-la loi en ne vérifiant pas si l'acheteur possède le CDC ou non.

(Je précise quand même que je ne cautionne pas ces pratiques, mais il faut dire ce qu'il en est...)

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dans ce cas:
-pourquoi faire une loi si on n as pas les moyens de l appliquer

-ca veux donc dire que je peut tres bien mentir et dire que j aie le CDC et acheter par exemple du corallus ca veux aussi dire que le vendeur peux tres bien se rendre compte qu il vends une telle espece a un debutant donc c est le regne de l hypocrisie des deux cotés surtout quand il y as des enjeux financiers

pardon de double poster pour ca mais dans ce cas il faudrais un systeme de verification legale facile a mettre en place lors de l achat et peu contraignant par exemple si le vendeur n as pas autorité il dois avoir des registres ou il precises a qui il vends les animaux demandant le CDC et il pourrais par exemple avoir une obligation de verification en telephonant a la DSV de l acheteur pour avoir confirmation ou pas surtout s il s agis d un professionel declare il n y as pas des dizaines de commerces par departement qui font du reptile ou de la faune exotique.ainsi la DSV ne serais pas harcellee par n importe qui et il n y aurais plus d ambiguites.
bien sur si ca se fais a l etranger ou avec un acheteur qui se dis etranger le probleme restes le meme.

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aestiva a écrit:

on peut aussi mettre un flic derriere chaque français pour voir s'il ne fait rien d'illégal.
nul n'est censé ignorer la loi.
Et un capacitaire est tenu de tenir un registre avec les noms et adresses des acquéreurs.
Donc il y a une traçabilité et le fautif n'est pas le capacitaire mais l'acquéreur qui aura menti.
Quand tu achètes une voiture, est-ce qu'on te demande ton permis????
pourtant c'est interdit de conduire sans...
de même, chacun est libre de rouler à 200km/h, jusqu'au jour où il croise un radar...
donc cet arrêté n'a pas de lacune sur ce point là, il est fait comme toute les lois françaises, qui laissent heureusement un peu de liberté.

le jour où on les français n'auront plus la possibilité de choisir entre légalité ou illégalité, c'est que nous ne seront plus en démocratie et que nous n'auront plus la possibilité de penser et faire nos propres choix.

Faut pas oublier qu'on est encore dans un pays de liberté où chacun est libre d'enfreindre ou pas la loi.

Rémi

Je ne suis pas d'accord avec toi, par contre il existe une façon très simple de vérification, il suffit d'amener le papier certifiant que l'on est capacitaire et le vendeur devrait réclamer ce papier lors de la vente, c'est tout con alors les plan du style "nul n'est censé ignorer la loi" ou encore "quand on achete une voiture on te demande ton permis" c'est plutot bof comme argument, une voiture tu peux pas la conduire sans permis pour la simple et bonne raison que ton concessionnaire te laisse pas partir sans contrat d'assurance, et du coup implicitement sans permis , après si tu achète une bmw sous un pont dans le noir en toute illégallité ok tu la prendra et tu roulera sans permis si tu le veux.
La ddsv a instauré le CDC et te délivre une autorisation alors quand un vendeur dit que c'est compliqué de vérifié si oui ou non l'acheteur est capaciataire c'est vraiment prendre les gens pour des cons, il y a rien de plus simple : demander l'autorisation délivrée par la ddsv lors de la vente.
Chose que n'importe quel vendeur sérieux fait (ex. la ferme des reptiles).
Je pense que le débat n'a pas besoin d'aller plus loin les vendeurs par souci de rentabilité ne se font pas chier a vérifié par rapport au CDC tout simplement parce que très peu de monde le possède donc très peu de bénéf sur les espèce concerné si une vérification systématique est faite.

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aestiva a écrit:

c'est sur qu'en simplifiant les faits, mes arguments te semblent bof, mais la vie est un poil plus complexe

mais bon je ne m'étendrais pas sur le sujet.

Comme d'hab, les vendeurs sont les méchants et les acquéreurs de pauv' victimes innocentes.

Et je répète, nul n'est censé ignorer la loi. Certes ça te fait rire, et c'est dommage, car c'est le B-A-BA. mais effectivement, on pourrait mettre en place un cadre juridique complètement repressif qui pour le coup empècherait tout excès.
plutot que de prendre nos responsabilité, attendons qu'on nous mette de grandes et belles barrière, un bon couloir à bétails.

les lois actuelles sont un très bon outil pour la terrario, et c'est à la terrario de s'en servir. Un peu d'autonomie ne tuera personne! lol

Mais vu que tu es très à cheval sur les lois, j'imagine que tu es capacitaire, à moins que tu ne possèdes des animaux que depuis l'arrêté d'aout 2004.
ou une autre option, tu en possède depuis plus longtemps, mais parce que tu as été la victime d'un vendeur peu scrupuleux qui t'en a vendu alors que tu n'étais pas capacitaire (ce qui s'imposait avant aout 2004 pour toute espèce non domestique).

je précise que mes propos ne sont pas agressifs mais simplement ironiques...

Rémi

D'abord,point n'est besoin de se montrer cassant et désagréable dans un débat qui pour le moment ne l'était pas.

Ensuite,ce que dit Lord Foufoune c'est la réalité,la pratique,et non une quelconque vue théorique sur l'application des lois,et j'adhère tout à fait à son point de vue.

En ce qui concerne le CDC de Lord ou d'autres,je rappelle tout de même qu'en-dessous d'un certain nombre de spécimens de certaines espèces,d'après cette fameuse loi de 2004 que tu cites,il n'y a pas besoin du CDC.

Dans nombre de professions il y a des contraintes légales et administratives;dans un métier où on vend du vivant,il paraît normal de connaître et d'appliquer ces règles.Vas voir dans le secteur agro-alimentaire,les règlementations sont bien plus nombreuses et strictes que pour vendre des reptiles.Or,il a été dit clairement qu'une décharge signée par l'acheteur n'a aucune valeur légale:ce sont ici les autorités qui se contredisent,et le vendeur qui en profite,puisqu'il se dégage de toute responsabilité pénale.

La France est le pays des contradictions et des lenteurs administratives.Voir par exemple le cas récent de Lilith avec les autorités anglaises.Voir aussi le fait que nous sommes dans l'Union Européenne,et que les lois européennes sont censées primer sur les lois françaises.Les anglais et les allemands ont droit au corallus,pas nous.Les hollandais et les espagnols ont le droit aux uromastyx,pas nous.Il y a là soit un manque de logique,soit un manque de clarté dans les différentes règlementations internationales et nationales.Tu dis que le cadre des lois françaises est idéal pour la terrario,je dis non,à travers cette contradiction et d'autres exemples.

Les lois sont bien sûr faites pour être appliquées et il faut les suivre,on est bien d'accord.Or,dans le cas de ventes d'Annexe I,de faune guyanaise et/ou soumise au CDC,le problème majeur est que le législateur n'a pas les crédits nécessaires pour permettre un vrai contrôle,donc il fait des lois et dans les faits,il laisse courrir.

Il en est de même pour la procédure du CDC:peu de crédits,donc on décourage les gens par une procédure longue et complexe.Finalement,la plus ou moins grande tolérance de chaque DSV du territoire n'est-elle pas en corrélation directe avec cette histoire d'enveloppes budgétaires,autrement dit,que c'est encore une fois le pognon qui impose ses règles?

De plus,cette loi si bien faite encourage par sa complexité et sa restrictivité nombre de gens à ne pas la suivre.Nul n'est censé l'ignorer comme tu dis,encore faut-il avoir les facultés pour la comprendre,ce qui n'est pas le cas du commun des mortels.Et même quand on la connaît...

Ca me rappelle,en vieux croûton,le référendum pour Maastricht en 92,où chaque électeur recevait le texte de l'accord.Bien sur le principe,moins bien dans le détail,car ce pavé "simplifié" n'est au niveau de sa compréhension qu'à la portée d'une portée de juristes instruits.Gros foutage de gueule,avec pot de vaseline en option.

Quand un bon terrariophile français franchit la frontière,et qu'il voit à Hamm,en Belgique ou ailleurs,de l'uromastyx,la tentation est forte.Déjà parce que l'interdiction de cette espèce aux non-capacitaires est assez injuste et d'ailleurs combattue par l'AFT,la seule organisation de terrariophiles qui aie à l'heure actuelle voix au chapitre avec les autorités.Si c'est un bon citoyen bien respectueux,l'affaire s'arrête là.Mais s'il est un peu moins consciencieux,il en ramène sous le manteau.Toute prohibition génère un trafic,ne l'oublions pas,et ce trafic profite à la fois à ceux qui vendent et à l'acheteur qui a ce qu'il veut par des moyens frauduleux.C'est encore plus consternant,en matière de tentations ostensibles,de voir des espèces précitées exposées en bourse à l'AFT samedi dernier,sans aucune restriction ni contrôle.Il n'y a pas 500 ni même 50 bourses terrario en France par an,la DSV ne peut-elle donc pas se déplacer pour voir ce qui s'y vend?

D'autre part,au niveau pénal et j'oserais dire politique,il est plus facile de taper sur l'acheteur que sur le vendeur,surtout si c'est un pro avec des employés,une entreprise,ect.L'acheteur n'est pas tout blanc bien entendu contrairement à ce que tu laisses entendre,mais il faut arrêter de se renvoyer la balle et de montrer de la complaisance pour ceux qui n'en méritent pas.

Alors de deux choses l'une,soit la liberté chérie que tu défends comme un petit Robespierre de Vivarium devient la règle et chacun a ce qu'il veut chez lui comme il veut,y compris allons-y gaiement du venimeux avec une vague autorisation,ou alors le législateur fait moins de lois,peut-être moins restrictives,mais assure la cohérence par rapport à d'autres textes en vigueur et surtout se donne les moyens de faire respecter cette loi.

C'est aussi ridicule de prohiber le téléchargement sur Internet et de faire quelques "gros coups" spectaculaires chez des particuliers,pour montrer à ceux que ça gêne que l'Etat ne reste pas les bras croisés,alors qu'il n'a absolument pas les moyens matériels et financiers de juguler le téléchargement illégal chez tous ses concitoyens.Tout cela ne génère qu'injustice et frustration bien compréhensibles.

Rémi je ne me sens pas comme "du bétail" bien loin de là,mais il faut savoir ce qu'on veut.Soit on protège certaines espèces en les interdisant ,mais dans ce cas on ne les laisse pas exposées en bourse ou dans certains magasins,ou encore sur le net,aux yeux de tous,soit on ne le fait pas.J'ai horreur d'être pris pour un con,et c'est pourtant bien ce que ces lois font,ainsi que les vendeurs,qu'ils soient pro ou particuliers,qui profitent de complaisances ou de l'impuissance des autorités à appliquer ce qu'elles disent.

Désolé de passer pour un petit Himmler de la terrario,et mon équipe pour une brochette de Mengele et autres Brejnev,tu m'en vois navré car ce ne sont pourtant pas nos sources d'inspiration,mais dans notre grande bêtise obtuse et dictatoriale,tu avoueras qu'il y a de quoi récuser ce si beau système permissif qui profite aux uns et pas aux autres.

Thorrshamri a écrit:

Désolé de passer pour un petit Himmler de la terrario,et mon équipe pour une brochette de Mengele et autres Brejnev,tu m'en vois navré car ce ne sont pourtant pas nos sources d'inspiration,mais dans notre grande bêtise obtuse et dictatoriale,tu avoueras qu'il y a de quoi récuser ce si beau système permissif qui profite aux uns et pas aux autres.

oh Thorr tu est trop gentil de laisser penser a tes detracteurs que tu est un survivant du IIIe Reich il y en as qui vont avoir un orgasme en lisant ca parce que c est justement ce qu ils veulent que les gens pense de nous heureusement c est bien loin de la realité

Ptdr ma grande :wuhaha: ,mes détracteurs?Moi,les tracteurs ça me connaît:dans mon métier,je suis le roi de Bouseuxland. :farao:

non mais il n empeches que ce que tu dit est tres clair et tres bien argumente certaines lois sont a revoir et incoherentes sur le plan europeen et c est avec tout ce flou qu on assistes a toutes les derives et l hypocrisie ambiante dans le milieu de la terrario alors sans etre dans un couloir a vaches il faux etre juste et objectif et dire non quand on vois des gens vendre ou exposer devant tout le monde des especes interdites.