Comment passer le certificat de capacité ?

si , en plus pour la plupart c'est des couples , j'ai plus d'une quarantaine de reptiles en tout ... et quand y a de la repro , sa peut depasser la centaine , je sais sa fait beaucoup , mais a coté de sa y a toute ma famille qui m'aide , ma mere , mon pere ... donc sa va , je dit ca parce qu'en plus je cheche des curtus et des tejus , donc , la sa fait vraiment beaucoup , mais comme je veut devenir eleveur professionnel et ouvrir une animalerie , je veut devevenir capacitaire ,
ps , je crois que le quotas est de 17 serpents pour les lezards je sais pas mais je crois que je le depasse aussi ( en pogona ,j'ai deux males , deux femelle , mais quand y a de la repro , je depasse souvent les 35 ... )
bon , je vais ouvrir un autre post , la t'a raison , je parle un peu trop du cdc

je commence a etre bien equipé questions reptiles ( j'en ai plus d'une quarantaine , bon , sa me parait deja pas trop etre legal ... ), donc , j'aimerai passer le cdc , mais je ne sais pas comment faire , quelq'un connait les demarches administratives ? ( sachant que je vit dans le 59 )

Les quotas c'est jusqu'à 25 lézards ( <1m), 25 petits serpents (<1.50m), 3 BCI max, le tout sans dépasser les 40 reptiles au total.
On ne compte pas les juvéniles issus de la repro, sauf si tu les gardes une fois adultes !
Attention, ne mets pas la charrue avant les boeufs ! Passe d'abord ton CDC avant de dépasser les quotas, ce qui te mettrait dans une situation illégale pour laquelle le fait de vouloir préparer le CDC ou d'être en train de le préparer n'est pas une circonstance atténuante, au contraire selon ta DDSV !!!
Vérifie que tu n'es pas hors quotas, sinon sépare-toi d'une partie de ton cheptel, car tu risques gros dans cette situation, surtout que puisqu'il faut être majeur pour présenter le CDC, ça te met dans l'illégalité pendant 2 ans au moins !!!
A+
Fenchurch

Commence par te mettre en règle rapidement, donc sépare-toi de quelques adultes si tu dépasses les 40 reptiles !
Ensuite, sache qu'il faut être majeur pour passer le CDC... tu ne peux donc absolument pas rester dans cette situation en attendant régularisation !!!
Contacte la DDSV (Direction Départementale des Services Vétérinaires) de ton département...
A+
Fenchurch

je ne sais pas si sa compte , mais ma famille m'aide , si jamais j'ai un controle , officielement ma mere et mon pere on la moitié ...

ok , merci je vais essayer de deplacer la moitie de mon elevage chez mes grands parents , ils habitent a 5 minute de chez moi , a pied , donc , comme ca je pourrai garder quasiment tout mes reptiles ... ( et de toute facon , ils si connaissent un peu en reptile )

J'ai fusionné les 2 sujets puisqu'il est question du CDC et des quotas...
Le CDC est nécessaire à la personne qui a la garde des animaux même si elle n'est pas le propriétaire EDIT pour les espèces le nécessitant ou lorsqu'il s'agit de faire le compte pour les quotas.
Si [une partie de] tes animaux se trouve au domicile de tes parents par exemple, et qu'aucune bête elle-même n'est soumise à CDC, ça peut encore passer en cas de contrôle...
Mais le fait que ta famille "t'aide", en soi, ça ne change rien du tout...
A+
Fenchurch

c'est bon , je n'ai pas d'animaux soumis au cdc ( pendant un temps j'en ai gardé , mais maintenant je fait attention a la loi ( c'est dommages car les espece soumise au cdc sont souvent trés interresante ( uromastyx , acrantophis , geochelone pardalis ... ) , je vais essayer de vendre deux trois animaux alors ...

Fenchurch a écrit:

Si tes animaux se trouvent au domicile de tes parents, et qu'aucune bête elle-même n'est soumise à CDC, ça peut encore passer en cas de contrôle...
Mais le fait que ta famille "t'aide", en soi, ça ne change rien du tout...

Pepepep ! Je pense qu'à ce moment là il y a le problème que c'est UN SEUL établissement....donc au-dessus des quotas il doit falloir une AOE....

je voulais dire si une partie de ses animaux...
exemple 15 lézards et 15 serpents chez lui, la même chose chez ses parents...
On ne dépasse pas les quotas dans chaque habitation prise isolément, ça passerait, non ?
Fenchurch

je pense que sa passerait aussi , j'ai pas trop envie de les vendre !! j'ai galeré pour trouver mes bci adulte , bon j'en ai 4 pour l'instant , mais a coté de sa j'ai encore 6 bébé , que je vais garder , je vais etre obligé de separer mon elevage dans plusieurs domiciles ...

Fenchurch a écrit:

je voulais dire si une partie de ses animaux...
exemple 15 lézards et 15 serpents chez lui, la même chose chez ses parents...
On ne dépasse pas les quotas dans chaque habitation prise isolément, ça passerait, non ?
Fenchurch

Pardon, je suis un peu fatigué aujourd'hui...

4 BCi adultes = CdC
Pas plus de trois...

C'est clair, là y'a vraiment actuellement un soucis avec les quotas !
Fenchurch

Je confirme, ce qui compte c'est la notion d'établissement autrement dit de lieu où sont élevés les animaux. Peu importe que tel animal soit au nom du Père, tel autre au nom du Saint-Esprit et qu'un 3e ait les Dents de la Mère, tant qu'ils sont tous sous le même toit les quotas s'appliquent.

Et, oui, comme l'a dit Akwak, quelles que soient les espèces ce sont bien les adultes en âge de se reproduire qui sont comptés pour les quotas, les autres individus ne comptent pas (juvéniles).

Pour savoir ce qu'administrativement on entend par "en âge de se reproduire" c'est jusqu'à maintenant l' Atlas des reptiles et amphibiens de Obst (1988) qui fait foi lorsque les DDSV doivent se référer à de la documentation...

C'est en cours de changement pour cette dernière référence.

faut faire tres attention a ne pas dépasser les quotats,dans le nord il n'aime pas ça,de plus qu'ils sont assez "difficile"
quand la DDSV a fait une visite chez moi,ils ont un peu tiker,car j'avais 3 BCI adulte,et 3 BCI juveniles!
ils m'ont signalé que rien ,dans les textes de lois, ne parlait de BCI adulte pour les quotats!
Par contre,rien n'empeche un mineur de faire une demande de CDC,par contre pour l'AOE c'est autre chose.
ps:pour les quotats,il y a aussi pas plus de 10 lezards de plus 1.50 metres!

...de plus de 1 mètre, pas 1,5 mètre, pour les lézards

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Bon exemple de documentation sur "comment passer le certificat de capacité"

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Voir le tableau en annexe A avec en haut mention "animaux adultes" pour les quotas

Thorrshamri a écrit:

...de plus de 1 mètre, pas 1,5 mètre, pour les lézards

oui bien vu,j'ai confondu avec les serpents

Thorrshamri a écrit:

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Bon exemple de documentation sur "comment passer le certificat de capacité"

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Voir le tableau en annexe A avec en haut mention "animaux adultes" pour les quotas Wink

Je remets ça ici afin que ça ne soit pas zappé avec le saut de page...